La pauvreté et sa prise en charge en France

INTRODUCTION

HISTORIOGRAPHIE

I.          Émergence et affirmation d’une histoire de la pauvreté et de sa prise en charge (Fin XIXe- fin XXe siècle)

A.        Les premiers pas d’une histoire essentiellement institutionnelle (XIXe-années 1950)

B.        L’affirmation d’une histoire de la pauvreté et de marginalité (années 1950-1990)

II.        Nouveaux chantiers, nouveaux regards (années 2000-2021)

A.        Une autre histoire de la pauvreté et de sa prise en charge : protection sociale, représentations et vulnérabilités

B.        Une histoire renouvelée des bienfaisances : assistance, bienfaisance publique et mondes de la charité 

REPÈRES.

La pauvreté et sa prise en charge en France : de l’extension du paupérisme aux vulnérabilités contemporaines

I.         Le paupérisme et les réponses limitées de la Seconde République et du Second Empire

A.        Le paupérisme et ses prises en charge : assistance, charité et philanthropie

B.        Les réponses limitées de la Deuxième République et du Second Empire

II.        La prise en charge des vulnérabilités sociales au début de la Troisième République (des années 1870 à la Première Guerre mondiale)

A.        Un déficit social républicain initial ?

B.        Les avancées solidaristes et leurs limites

III.      Un lendemain de Première Guerre mondiale favorable à l’interventionnisme social jusque sous le régime de Vichy ?

A.        Les effets de la Première Guerre mondiale sur les précarités sociales et leur prise en compte

B.        Les progrès relatifs des assurances sociales de 1928-1930 et le maintien des dépenses d’assistance jusqu’en 1945

IV.       De la mise en place de la Sécurité Sociale aux vulnérabilités contemporaines

A.        Les espérances inachevées de la Sécurité sociale mise en place à partir de 1945

B.        La fragilisation des formes de solidarité collective et la question des urgences sociales au temps du néolibéralisme

THÈMES

La pauvreté et sa mesure dans la longue durée

I.         Mesurer la pauvreté : problèmes de sources, problèmes de méthodes

A.        Les démarches anciennes, mais renouvelées des historiens

B.        Les démarches plus récentes des sociologues et des statisticiens de la pauvreté

II.        Les premières mesures de la pauvreté au temps du paupérisme et de l’industrialisation triomphante

A.        Une pauvreté sous le regard des philanthropes et des réformateurs sociaux

B.        Une pauvreté sous le regard des historiens

III.      De nouvelles mesures de la pauvreté au temps des Trente Glorieuses et de la Crise

A.        Les « oubliés » de la croissance glorieuse

B.        Les « nouveaux pauvres » de la crise

Formes plurielles et niveaux de secours : du privé au public

I.         La première moitié du XIXe siècle : la mise en place d’un système pérenne (1800-1848)

A.        Les prémices du Consulat à la monarchie de Juillet

B.        Les ambitions et les expériences limitées de la Seconde République

• Des ambitions sociales
• Le retour de l'assistance confessionnelle

C.        Le complexe et paradoxal Second Empire

• La concrétisation d'une pensée sociale impériale
• Des mesures novatrices et orientées
• La lutte contre la mendicité et les pauvres

II.        Le « nouveau contrat social » de la Troisième République : des aides spécifiques et circonstanciées aux prises en charge plus globales

A.        La lente et prudente élaboration d’une doctrine sociale

B.        Une concrétisation normative par étapes

C.        Les solidarités de la Grande Guerre

D.        La centralisation et la complémentarité public-privé proclamée puis effective

• Le socialisme municipal
• L'impulsion administrative
• La persistance de la dualité assistantielle

III.      De la Quatrième à la Cinquième République : « les Trente glorieuses » (Jean Fourastié) 

A.        La complémentarité obligatoire de l’après-guerre (1945-1955)

B.        La prise en charge de précarités urgentielles (1955-1974)

C.        Les temps obligés des nouvelles intrications (1975-1988)

IV.       La lutte contre la pauvreté dans l’espace colonial

A.        Les premiers pas d’une Assistance publique et de la bienfaisance privée dans l’Empire colonial au XIXe siècle

• L'exemple de l'Algérie
• Les autres territoires coloniaux

B.        La complémentarité inégale de l’Assistance publique et de la bienfaisance privée dans l’Empire, puis l’espace ultra-marin au XXe siècle

• Des progrès dans la lutte contre la vulnérabilité sanitaire et sociale
• Une mise en œuvre différenciée des politiques de prise en charge des plus vulnérables

« Bons » et « mauvais » pauvres

I.         Du « bon » au « mauvais » pauvre : entre représentations et réalités sociales

A.        Des mots pour leurs maux : entre désignation et stigmatisation des pauvres

B.        Une sémantique polysémique autour de la pauvreté et de ses marges

C.        « Bons » ou « mauvais » pauvres : des exclus, des marginaux ?

II.        « Bons » ou « mauvais » pauvres : des indigents, mendiants, vagabonds aux SDF

A.        Une pauvreté en mouvement et aux multiples visages

• Les pauvres au temps du paupérisme et de l'industrialisation triomphante
• Les "pauvres oubliés" des Trente Glorieuses
• Les "nouveaux pauvres" : une pauvreté multidimensionnelle à partir des années 1970

B.        Les quotidiens de la pauvreté et ses vulnérabilités sanitaires et sociales

• Une vie de privations et de vulnérabilités
• Des pathologies sociales génératrices de souffrances

C.        Une culture du pauvre, une culture de la pauvreté ?

• Culture de la pauvreté : une notion en débat depuis la fin des années 1950
• Eléments d'une culture du pauvre ou de la pauvreté

Enfants, vieilles et vieux des familles pauvres : du milieu du XIXe siècle à la fin du XXe siècle

I.         De l’abandon au Tour des Hospices à la réorganisation du service des enfants assistés

A.        L’institutionnalisation des Tours pour enfants exposés

B.        Le développement des secours temporaires aux mères indigentes et la mise en place du service des enfants assistés

II.        L’enfance pauvre au travail au XIXe siècle

A.        Les origines de la mise au travail des enfants pauvres

B.        Les premières mesures de protection de l’enfance et des femmes au travail

III.      L’inquiétude démographique française et l’affirmation d’une politique familialiste

A.        De la crainte de la dénatalité française au populationnisme

B.        La défense des familles nombreuses

IV.       De l’hospice à l’institutionnalisation de la vieillesse

A.        De la corésidence à l’hospice pour vieillards indigents

B.        De l’assistance aux vieillards à l’assurance sociale

C.        Une politique de la vieillesse tardive pour les veuves et les personnes âgées

OUTILS

Chronologie

Biographies

Cartes 

Graphiques

Tableaux

Iconographies

Bibliographie

Glossaire

Index

Antony Kitts est enseignant de lettres-histoire en lycée et chargé de cours à l’IRTS-IDS Normandie, docteur en histoire et chercheur associé du GRHis (université de Rouen-Normandie). Sa thèse, qui a obtenu le premier prix du Comité d’histoire de la Sécurité sociale (2017), sera publiée sous le titre « Bons » et « mauvais » pauvres. Représentations et prises en charge de la pauvreté en Normandie au XIX^e siècle (PURH, mai 2022). Il a également coordonné (avec Ludivine Bantigny, Pascal Dupuy, Olivier Feiertag et Jean-Yves Frétigné) : De la pauvreté à la protection sociale : histoire et patrimoine. Mélanges offerts à Yannick Marec, (PURH, juin 2022). Dans le présent volume, il a corédigé l’introduction et l’historiographie, et est l’auteur des thèmes « Pauvreté et sa mesure dans la longue durée », « Bons et mauvais pauvres », et avec Olivier Vernier, de « La lutte contre la pauvreté dans l’espace colonial ».

Yannick Marec est professeur émérite des Universités en Histoire contemporaine (GRHis, université de Rouen-Normandie), président du conseil scientifique de la Société française d’histoire des hôpitaux et vice-président du conseil scientifique du Comité d’histoire de la Sécurité sociale. Lauréat de l’Académie des Sciences Morales et Politiques (Institut de France) et de la SFHH, il a notamment publié une trilogie : Bienfaisance communale et protection sociale à Rouen (1796-1927). Expériences locales et liaisons nationales, Paris, Association pour l’étude de l’Histoire de la Sécurité sociale /La documentation Française, 2002, préface de Maurice Agulhon, 2 volumes,1362 p. ; Pauvreté et protection sociale aux XIX^e et XX^e siècles. Des expériences rouennaises aux politiques nationales, Presses universitaires de Rennes, 2006, Collection Carnot,404 p. ; Vers une République sociale ? Un itinéraire d’historien. Culture politique, patrimoine et protection sociale aux XIX^e et XX^e siècles, Publications des Universités de Rouen et du Havre,2009, préface de Michel Lagrave, 543 p. Dans le présent volume, il a corédigé l’introduction et l’historiographie, et est l’auteur de la partie Repères et du thème « Enfants et vieux ».

Olivier Vernier est professeur des Universités en Histoire du Droit et des Institutions (université Côte-d’Azur, Ermes) et membre du conseil scientifique du Comité d’histoire de la Sécurité sociale et de la Société française d’histoire des hôpitaux. Docteur d’État en droit dont la thèse a été publiée sous le titre D’espoir et d’espérance. L’assistance privée dans les Alpes-Maritimes au XIX^e siècle. 1812-1914 : bienfaisance et entraide sociale (Éditions Serre, 1993), il a publié notamment : Histoire de la mutualité dans les Alpes-Maritimes de 1832 à nos jours (Union de la Mutualité, 2004) ; À propos du baiser de paix de la cathédrale de Nice : de l’objet de culte à l’objet d’art religieux dans les Alpes-Maritimes (1801-1930) (Serre éditeur, 2017) ; Une infraction rare mais symbolique au XIX^e siècle : le port illégal de costume officiel (1810-1914) (L’Harmattan, 2017). Dans le présent volume, il a corédigé l’introduction et l’historiographie, et est l’auteur du thème « Formes plurielles et niveaux de secours : du privé au public », et avec Antony Kitts, de « La lutte contre la pauvreté dans l’espace colonial ». 

"Les effets de la Première Guerre mondiale sur les précarités sociales et leur prise en compte

Le Premier conflit mondial a en effet contribué à faire émerger de nouvelles nécessités, particulièrement en matière de soins médicaux. La guerre a ainsi provoqué un net renforcement des besoins sociaux et entraîné une explosion de la demande de soins en raison du nombre considérable de blessés, de malades, d’invalides et de mutilés résultant du conflit. Certaines affections comme les maladies vénériennes ou la tuberculose ont aussi pris une telle ampleur lors du conflit que les autorités ont été obligées de prendre des mesures de prophylaxie aussi bien pour la France combattante que pour celle de « l’arrière ». Ainsi les dispensaires antituberculeux prévus par la loi Léon Bourgeois (v.) de 1916 ont d’abord concerné les militaires. Ensuite la loi Honorat de septembre 1919 devait élargir à l’ensemble des départements les mesures de prophylaxie afin d’organiser notamment l’hospitalisation des tuberculeux indigents [Guillaume, 1986]. À cela s’ajoute la nécessité de venir en aide aux nombreuses veuves de guerre qui se comptent par centaines de milliers et aux dizaines de milliers d’orphelins et de pupilles de la nation [Faron, 2001]. Se pose également la question des pensions versées aux anciens combattants dont beaucoup ont aussi été durablement traumatisés. L’attention portée à la situation de ces anciens combattants s’impose comme une dette nationale, d’autant plus que leur poids politique s’affirme dans les décennies suivant le conflit.

Cependant, ce sont sans doute les effets démographiques de la guerre qui conditionnent le plus l’orientation de l’État social de l’entre-deux-guerres. La France a perdu sur le front environ 1 300 000 tués ou disparus, soit plus de 10 % de la population active masculine. Surtout il s’agit d’hommes jeunes, ce qui hypothèque l’avenir. Au lendemain de la guerre, le pays compte 39,2 millions habitants dont 1 710 000 proviennent des territoires recouvrés. Dix ans plus tôt, en 1911, la France amputée de l’Alsace et d’une partie de la Lorraine en comptait davantage (39,6 millions). Surtout, la population française n’a augmenté que de 3 % entre 1900 et 1939 contre 36 % en Allemagne, 33 % en Italie et 23 % au Royaume-Uni. La croissance démographique est d’ailleurs due essentiellement en France à l’apport de l’immigration étrangère.

La question démographique a donc une résonance particulière en France et cela détermine les politiques sociales menées en direction de la famille [De Luca Barbusse, 2008]. L’État se fait ainsi démographe à partir des années 1920 d’autant plus que la hausse des naissances de l’immédiat après-guerre et rapidement suivi d’un déclin de la fécondité. Cela conduit à l’instauration de la fête des mères, à la valorisation des familles nombreuses et aussi à l’interdiction de toute propagande anti-nataliste avec notamment la condamnation de l’avortement. L’influence de la tendance nataliste conduit à la création en 1920 du Conseil supérieur de la natalité. Surtout, la généralisation des expériences de « sursalaire » pour pères de familles nombreuses menées dans quelques entreprises (à Grenoble et Lorient notamment) conduit à l’adoption de la loi du 11 mars 1932 qui crée les allocations familiales.

Les progrès relatifs des assurances sociales de 1928-1930 et le maintien des dépenses d’assistance jusqu’en 1945

À l’issue des différentes tractations et compromis les assurances sociales à la française couvrent en principe les risques de maladie, la maternité, l’invalidité, la vieillesse et le décès qui, souvent, contribuaient à la paupérisation des familles populaires. En revanche, la réparation des accidents du travail relève toujours de la loi du 9 avril 1898 réformée en 1938 et les allocations familiales des initiatives patronales avant leur généralisation en 1932. On a exclu toute idée d’assurance chômage, contrairement à l’Allemagne ou l’Angleterre. Ces assurances sociales cohabitent avec différents régimes spécifiques propres aux mineurs, aux marins, etc.

De plus, la protection des assurances sociales ne s’étend obligatoirement qu’aux salariés de l’industrie et du commerce dont les salaires sont inférieurs à un taux déterminé appelé plafond d’affiliation. Les cadres conservent la faculté d’accepter ou de refuser cette protection. En matière de retraite la loi prévoit une pension à partir de l’âge de 60 ans avec un taux qui atteint 40 % du salaire moyen après trente années de cotisation versées au-delà de 16 ans. Quant à l’organisation, elle repose sur un régime mixte de capitalisation et de répartition. Alors que le principe de la répartition concerne les risques maladie et maternités, celui de la capitalisation est retenu pour l’invalidité et la vieillesse. Notons aussi que le régime maladie prévoit un ticket modérateur de 25 %. Quant au financement, il est assuré par une cotisation de 8 % sur les salaires répartis à égalité entre l’employeur et le salarié [Dreyfus, Ruffat, Viet, Voldman, 2006].

Au total, l’adoption des assurances sociales ne constitue qu’un progrès relatif par rapport à la situation qui prévalait avant les lois de 1928-1930. Certes leur caractère d’obligation générale et l’existence conjointe d’un système d’allocations familiales à partir de 1932 constituent des avancées importantes en ce qui concerne la couverture médico-sociale des Français. Mais le système mis en place est très diversifié et souffre de multiples pesanteurs liées aux influences d’intérêts parfois contradictoires, en particulier ceux des médecins et de la mutualité. Les assurés sociaux en font les frais et les insuffisances des assurances sociales sont vite apparues, d’autant plus qu’elles n’ont guère pris en compte les difficultés économiques et sociales de la France des années 1930. Elles ont laissé de côté les situations d’urgence liées à l’extension du chômage secrétant la misère, celle-ci ne concernant d’ailleurs pas que les seuls salariés des villes et pouvant aussi concerner ceux de l’agriculture [Gueslin, 2004].

De plus, l’entre-deux guerres est caractérisé par un essor considérable des dépenses d’assistance liées notamment à l’application des lois de 1893 et 1905 [Dessertine et Faure 1992]. Cette évolution traduit à la fois les insuffisances des assurances sociales ainsi qu’un transfert des responsabilités communales vers le niveau départemental, même si le rôle des bureaux de bienfaisance communaux demeure important. Le département devient durant l’entre-deux guerres, en 1935, l’unité administrative de base en matière d’assistance. Dès lors il est chargé d’organiser les différents services d’aide sociale et d’en assurer le financement sous réserve des participations de l’État ou des communes.

Cependant sous le régime de Vichy, entre 1940 et 1945, on observe une évolution paradoxale avec l’accroissement relatif des dépenses d’assistance publique et d’assistance chômage prises en charge par l’État [Hesse, Le Crom, 2001]. Le régime du maréchal Pétain exaltait pourtant la prévoyance libre et cherchait à professionnaliser la protection sociale par le biais du développement de la mutualité et des œuvres sociales d’entreprise. Ce décalage entre le discours idéologique de Vichy et la réalité des mesures prises tient pour partie au contexte de la guerre et de l’occupation qui a multiplié les situations de détresse pour les réfugiés et sinistrés ainsi que pour les ouvriers sans travail. Elle s’explique aussi par l’orientation du régime favorable aux familles nombreuses légitimes, aux enfants et aux personnes âgées (avec en particulier l’Allocation aux vieux travailleurs salariés*) tout en promouvant une politique discriminatoire à l’égard des « figures de l’anti-France » (juifs, communistes et francs- maçons) avec d’ailleurs parfois des aspects contradictoires. De plus, on observe un subventionnement accru de l’assistance privée via le Secours national. Toutefois, de manière générale, Vichy ne bouleverse pas le système d’assistance publique mis en place sous la Troisième République. Les réformes entreprises à la Libération auront une portée bien plus importante."

Recension parue dans la revue Quart Monde (juin 2022)

Rédigée par Daniel Fayard :

"[La pauvreté et sa prise en charge en France. 1848-1988] propose ici une synthèse historique sur le thème de la prise en charge de la pauvreté en France entre 1848 et 1988, sous l'angle particulier des acquis de la recherche et de la législation. A ce titre, il se présente comme un outil de révision pour les candidats à l'agrégation d'histoire, avec une somme assez considérable de références tant académiques qu'administratives."

"On ne peut que saluer cet essai de synthèse historique, même si on aurait pu s'attendre à ce que soit mentionnée la définition que le Conseil économique et social français a adoptée en 1987."

Recension rédigée par Christophe Capuano:

"Ce livre est un manuel paru dans le cadre de la question d'histoire du programme de l'Agrégation de SES 2022-2023. Il est conçu de manière très utile par des auteurs qui comptent parmi les meilleurs spécialistes de la question. Une première partie permet d'en caractériser les diverses périodes durant un siècle-et-demi, d'un côté l'extension du paupérisme et ses évolutions vers les vulnérabilités contemporaines, de l'autre l'essor de la prise en charge de cette problématique par les acteur publics et privés. Outre des références bibliographiques nombreuses, cette première partie permet également de suivre la production historiographique pour chaque période. Une seconde partie est consacrée à la mesure dans la longue durée de la pauvreté, aux problèmes de sources et de méthodes. Une troisième partie très stimulante est consacrée aux mutations des différentes formes de secours publics et privés avec la question spécifique de la lutte contre la pauvreté dans l'espace colonial. Les publics cibles sont également bien analysés sous l'angle de la construction des catégories de "bons" ou "mauvais" pauvres et de types de populations visées (familles nombreuses, enfants, vieillards); un point sur les "infirmes/handicapés" aurait également été intéressant. De nombreux outils très pertinents sont également proposés: une chronologie, une biographie des principaux réformateurs sociaux, des cartes de la pauvreté et des formes de secours à diverses échelles et périodes, quelques représentations iconographiques intéressantes comme les médailles de l'assistance publique ainsi qu'une bibliographie, un glossaire, un index au maniement aisé. Bref un petit livre très synthétique qui montre toute la richesse des évolutions récentes de la recherche sur cette plus que jamais d'actualité."