

Appel à fédéraliser les territoires
Emmanuel Faivre
France met. : 3€ ⭢ 25€ d'achat, 6€ ⭢ 50€, 9€ ⭢ 100€, 12€ au-delà. DOM-TOM : 9€, 13€, 18€, 25€
“Faivre ouvre une voie nouvelle. Il dessine un changement de paradigme institutionnel visant à sortir de ce moment où deux France s’opposent : celle de la technostructure et celle dite ‘des territoires’ qui aspire à une large autonomie.”
Yves Krattinger, président du Conseil départemental de la Haute-Saône et ancien sénateur
“Seule la relance vigoureuse d’un débat d’idées pourra sortir le pays de l’ornière, lui faire prendre conscience du gâchis actuel et peut-être contribuer à redresser la barre – y compris en tentant une évolution fédéraliste.”
Philippe Laurent, maire de Sceaux et président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
“Le principe de subsidiarité, pierre angulaire du fédéralisme, m’est particulièrement cher.”
Christine Bouquin, présidente du Conseil départemental du Doubs
“À mon sens, l'intelligence est locale.”
Christophe Naegelen, député des Vosges
Fiche technique
RÉSUMÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .9
PRÉFACE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .11
INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13
UNE ACTION PUBLIQUE LOCALE AFFAIBLIE PAR LES COUPS DE BOUTOIR JACOBINS ET À BOUT DE SOUFFLE POUR RÉPONDRE AUX DÉFIS DE DEMAIN
PREMIER MOUVEMENT DE FOND : LA FRANCE S’EST TRANSFORMÉE À VITESSE “GRAND V” SOUS LES RADARS DES STANDARDS DE L’ACTION PUBLIQUE
DES ENSEIGNEMENTS MAJEURS POUR IDENTIFIER LES FUTURS DÉFIS DE L’ACTION PUBLIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .20
PREMIER GRAND DÉFI : L’ADAPTATION DE NOS SERVICES PUBLICS LOCAUX . . . . . . . . . . . . . . . . .24
DEUXIÈME GRAND DÉFI : RÉINVESTIR LE TRAVAIL POUR LUI REDONNER UN SENS ET UN ANCRAGE TERRITORIAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .29
TROISIÈME GRAND DÉFI : ABORDER LES TRANSITIONS AVEC UN AUTRE ÉTAT D’ESPRIT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .33
QUATRIÈME GRAND DÉFI : LA MAÎTRISE DE LA DÉPENSE PUBLIQUE ET DE LA DETTE . . . . . . . . . . . .37
DEUXIÈME MOUVEMENT DE FOND : LES FRANÇAIS ONT CHANGÉ LEURS RAPPORTS AUX INSTITUTIONS ET À LA VIE DÉMOCRATIQUE
CHANGER LA FOCALE ET PARTIR DES ÉMOTIONS DES FRANÇAIS . . . . . . .42
CINQUIÈME GRAND DÉFI : AFFRONTER LES MOUVEMENTS POPULISTES ET REDONNER UNE ESPÉRANCE POLITIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .46
SIXIÈME GRAND DÉFI : TROUVER DES RÉPONSES EFFICACES AUX NOUVELLES ASPIRATIONS DÉMOCRATIQUES . . . . . . . . . . . . . . . . . . .49
SEPTIÈME GRAND DÉFI : MAÎTRISER L’INFLATION NORMATIVE POUR DÉBUREAUCRATISER LE PAYS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .53
LA DÉCENTRALISATION ACTUELLE PEUT-ELLE RÉPONDRE AUX DÉFIS DE DEMAIN ?
D’OÙ VIENT LA DÉCENTRALISATION EN FRANCE ET COMMENT S’EST-ELLE PERDUE EN ROUTE ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .60
DES EXEMPLES CONCRETS SUR LE TERRAIN ET AU CŒUR DE LA MACHINE ADMINISTRATIVE : BIENVENUE EN ABSURDISTAN ! . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .64
POURQUOI REDÉFINIR LA PLACE ET LE RÔLE DE L’ÉTAT ? . . . . . . . . . . . .70
POURQUOI RÉINTERROGER LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES ENTRE LES DIFFÉRENTS ÉCHELONS DE COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .73
POURQUOI DAVANTAGE PRENDRE EN COMPTE LES SPÉCIFICITÉS TERRITORIALES ?.............................76
POURQUOI METTRE FIN À L’ÉROSION CONTINUE DE L’AUTONOMIE FISCALE ET FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .78
POURQUOI REMETTRE EN CAUSE LE FORT NIVEAU DE CONTRÔLE DE L’ÉTAT SUR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ? . . . . . . . . . . . . . . .82
POURQUOI MIEUX CONSIDÉRER LES ÉLUS LOCAUX ET LES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ? . . . . . . . . . .85
SEPT DÉFIS MAJEURS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .89
CHANGER D’ÉTAT D’ESPRIT EN CULTIVANT UNE NOUVELLE DOCTRINE FÉDÉRALE POUR RÉENCHANTER NOTRE ACTION PUBLIQUE LOCALE
LES IDÉES FÉDÉRALES, DE QUOI PARLE-T-ON ?
ORIGINES, DÉVELOPPEMENT HISTORIQUE ET TYPES DE FÉDÉRALISME . . .93
TENTATIVE DE DÉFINITIONS POUR CADRER LA RÉFLEXION . . . . . . . . . . . .95
LES IDÉES FÉDÉRALES : UN PLÉBISCITE MONDIAL, UN MÉPRIS FRANÇAIS . . . . . . . . . . . . . . . . . . .97
POURQUOI ET COMMENT LES IDÉES FÉDÉRALES PEUVENT-ELLES RÉPONDRE AUX ENJEUX D’AVENIR DE NOTRE ACTION PUBLIQUE LOCALE ?
QUATRE GRANDS PRINCIPES FÉDÉRAUX QUI FONT ÉCHO AUX DIFFICULTÉS ET LIMITES DE NOTRE ACTION PUBLIQUE LOCALE . . .104
IMPACTS CULTURELS DES IDÉES FÉDÉRALES SUR NOTRE SYSTÈME FRANÇAIS D’ACTION PUBLIQUE LOCALE . . . . . . . .109
IMPACTS TECHNIQUES DES IDÉES FÉDÉRALES SUR NOTRE SYSTÈME FRANÇAIS D’ACTION PUBLIQUE LOCALE . . . . . . . .114
POUR IMPORTER LES IDÉES FÉDÉRALES EN FRANCE, LEVONS QUELQUES DOUTES !
RISQUES ET FREINS POTENTIELS À CONSIDÉRER POUR RÉUSSIR L’APPLICATION DES IDÉES FÉDÉRALES EN FRANCE . . . . .120
LES IDÉES FÉDÉRALES : UN ACCÉLÉRATEUR DE DÉCENTRALISATION ET DE PROXIMITÉ DU POUVOIR AVEC LES CITOYENS . . . . . . . . . . . . . . .124
ET AU FAIT, QU’EN PENSENT LES CITOYENS QUI VIVENT DANS UN PAYS FÉDÉRAL ? . . . . . . . . . . . . .132
SEPT CHAMPS D’ACTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .139
PROPOSITIONS D’ÉVOLUTIONS POUR RÉINVENTER NOTRE ACTION PUBLIQUE LOCALE
DES IDÉES FÉDÉRALES À CULTIVER EN FRANCE
ÉLABORER DIX PRINCIPES SIMPLES POUR NOTRE ACTION PUBLIQUE LOCALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .145
SE DONNER LES MOYENS DE DIFFUSER LARGEMENT LES IDÉES FÉDÉRALES ET D’EN DÉBATTRE POUR L’AVENIR DE LA FRANCE . . . . . . . . . . . . . . .147
DÉFINIR UNE CIBLE 2035 À ATTEINDRE PROGRESSIVEMENT
L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DES NOUVELLES INSTITUTIONS LOCALES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .152
LA REPRÉSENTATION ET LE RÔLE DES ÉLUS AU SEIN DES NOUVELLES INSTITUTIONS LOCALES . . . . . . . . . . . . . . . . .159
CONSTRUIRE UN CHEMIN POUR Y PARVENIR PAR ÉTAPES . . . . . . . . . . . .162
SEPT ENTITÉS CLEFS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .165
DES IDÉES FÉDÉRALES POUR RÉENCHANTER LA DÉCENTRALISATION . .167
ENTRETIEN AVEC PHILIPPE LAURENT, MAIRE DE SCEAUX, PRÉSIDENT DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, . . . . . . . . . . . . . . . . . . .169
BIBLIOGRAPHIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .179
Emmanuel Faivre est docteur en géographie et en aménagement du territoire de l’université de Franche-Comté. Ancien chercheur associé au laboratoire ThéMA- UMR CNRS de Besançon, il est à présent directeur général des services du Département du Doubs.
Avec des textes de Philippe Laurent, maire de Sceaux et président du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale (CSFPT), de Christine Bouquin, présidente du Département du Doubs, de Yves Krattinger, président du Conseil Départemental de la Haute-Saône et de Christophe Naegelen, député des Vosges.